Documents de référence
Informations contextuelles (Rappel des enjeux, éléments de définitions, (PES, GES par exemple ) :
- https://www.ligair.fr/la-pollution/leffet-de-serre
- http://www.observatoire-energies-centre.org/donnees-territoires/bilan-regional/emissions-ges.html
Enquête sur le chauffage bois domestique en région Centre-Val de Loire :
- http://www.observatoire-energies-centre.org/les-energies-renouvelables/…
- https://www.ademe.fr/etude-chauffage-domestique-bois
Objectifs régionaux SRCAE / SRADDET ou nationaux :
- https://www.democratie-permanente.fr/project/centre-val-de-loire-la-reg…
- http://www.observatoire-energies-centre.org/donnees-territoires/planifi…
Mobilité
- Infrastructures routières et départementales : http://www.ort-centre.fr/Routieres
- Immatriculations des véhicules particuliers neufs : http://www.ort-centre.fr/Immatriculations
- Motifs de déplacement : http://www.ort-centre.fr/Deplacements-de-Voyageurs
- Parc départemental par type de véhicules : http://www.ort-centre.fr/Parcs-de-vehicules
- Enquêtes Nationales Transports Déplacement : http://www.ort-centre.fr/Une-enquete-nationale-transports?rech=1
- Transport de marchandises : http://www.ort-centre.fr/Flux-inter-regionaux-de-47
Consommation énergétique des collectivités : https://www.ademe.fr/expertises/batiment/chiffres-cles-observations/lenquete-energie-patrimoine-communal
Enquête OPEN (observatoire de l’amélioration énergétique du logement) : https://www.ademe.fr/open-observatoire-permanent-lamelioration-energetique-logement-campagne-2015
Outil Aldo de l’ADEME pour l’estimation de la séquestration carbone (approche complémentaire) : https://www.territoires-climat.ademe.fr/ressource/211-76
« Guide méthodologique pour l’élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques (polluants de l’air et gaz à effet de serre) », Pôle National de Coordination des Inventaires Territoriaux, édité par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, novembre 2012 : http://www.lcsqa.org/
Arrêté SNIEBA du 24 août 2011 relatif au Système National d’Inventaires d’Emissions et de Bilans dans l’Atmosphère : http://www.legifrance.gouv.fr/
Arrêté du 4 août 2016 relatif au Plan Climat–Air-Energie Territorial : http://www.legifrance.gouv.fr/
« Guide Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) », réf. 8674, publié par l’ADEME, en décembre 2016 : http://www.ademe.fr/pcaet-comprendre-construire-mettre-oeuvre
« Bilan de l’inventaire des émissions de polluants à effet sanitaire et gaz à effet de serre », réf. emi2012_v1.4/2017, publié par Lig’Air, en septembre 2017. Les notes méthodologiques et des résultats à l’échelle de la commune sont également disponibles : https://www.ligair.fr/les-moyens-d-evaluation/inventaire-des-emissions-1
« Synthèse et cahiers cartographiques du Profil Environnemental Régional », publiés par la DREAL Centre-Val de Loire : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/profil-environnemental-regional-centre-val-de-r889.html
« Profil territorial d’indicateurs pour le développement durable », développé par la DREAL Centre-Val de Loire dans le cadre du Réseau Régional de la Connaissance : https://ssm-ecologie.shinyapps.io/protein-CVdL/
« Carte interactive localisant les parcs éoliens autorisés », élaborée par la DREAL Centre-Val de Loire : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/carte-des-sites-eoliens-en-region-centre-val-de-a369.html
« Indicateurs clés pour l’environnement », publié par la DREAL Centre-Val de Loire : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/publication-indicateurs-cles-pour-l-environnement-a3296.html
Plans de Protection de l’atmosphère (PPA), pour les agglomérations de Tours et d’Orléans : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/plans-de-protection-de-l-atmosphere-r176.html
Les partenaires
- DREAL Centre-Val de Loire : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
- ADEME Centre-Val de Loire : http://www.centre.ademe.fr
- Région Centre-Val de Loire : http://www.regioncentre-valdeloire.fr et http://www.energies-centre.fr
- Lig’Air (association agréée de surveillance de la qualité de l’air en région Centre-Val de Loire) : http://www.ligair.fr
- Oreges (Observatoire Régional de l’Energie et des GES) : http://www.observatoire-energies-centre.org
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