Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d’utilisation

La plateforme ODACE (OpenData, Air, Climat, Energie) est un outil de visualisation et d'export de données développé par Lig'Air pour l'OREGES.
L’ensemble des données présentées sont principalement issues de la version V3.2 de l’inventaire des émissions atmosphériques produit par Lig’Air et de l’inventaire des productions ENR communales réalisé par l’Oreges Centre-Val de Loire.

Les données contenues dans ce site internet restent la propriété intellectuelle de Lig’Air/OREGES.
Toute utilisation partielle ou totale de ce site (graphiques, tableaux, ...) doit faire référence aux sources dans les termes suivants : « Lig’Air/OREGES – ODACE ».

Les données de concentrations de polluants sont mises à jour annuellement au cours du 1er semestre, afin d’intégrer les dernières données disponibles et prendre en compte l’amélioration de la chaine de modélisation. Les données d’émissions de polluants sont régulièrement mises à jour afin d’intégrer les dernières données disponibles et prendre en compte l’évolution des facteurs d’émissions liées aux améliorations des connaissances sur les rejets de polluants atmosphériques.

Par ailleurs, Lig’Air/OREGES ne sont en aucune façon responsables des interprétations et travaux intellectuels, publications diverses résultant de ses travaux et pour lesquels aucun accord préalable n’aurait été donné. L'ensemble des indicateurs présent dans la plateforme ODACE ont été étudiés et validés par l'ADEME, la DREAL et la Région.

Toutes les données présentées sont gratuites et réutilisables selon les modalités prévues par la licence ouverte ODbL v1.0 pour les données numériques.
 

Plus précisément la licence ODbL v1.0 vous permet :

  •   De partager :  Copier, distribuer et utiliser les données
  •   De créer  : Produire un travail à partir des données
  •   D'adapter  Modifier, transformer et construire à partir des données

A conditions :

  •    De mentionner la source de données :       A chaque fois que vous réutilisez les données extraites de notre site vous devez citer la source suivante : Lig’Air/OREGES – ODACE
  •   De partager aux conditions identiques :

         Si vous utilisez publiquement une version adaptée de nos données, ou que vous produisez une création à partir de nos données, vous devez partager les données selon les termes de la licence ODbL v1.0

  •    De garder ouvert :      Si vous redistribuez nos données, même s’il s’agit d’une version modifiée, vous devez permette le partage et l’accès libre aux données